Plan de déroulement d'une réunion de CHSCT - prev67

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, contribue à la protection de la santé et à l'amélioration des conditions de travail de tous les salariés présents dans l'établissement.

Il se réunit au moins une fois par trimestre à l'initiative du chef d'établissement. L'ordre du jour des réunions peut-être établi par le secrétaire et le président du CHSCT, à partir de ce document.