La souffrance au travail, les risques psychosociaux en entreprise - prev322

Guide pratique Employeurs.

Prévenir les risques psychosociaux (RPS), c’est conjuguer au bénéfice commun des salariés et de l’entreprise les bonnes conditions de travail, le bon fonctionnement de l’établissement, et les principes de responsabilité sociale et économique qui en découlent.

L’accord national interprofessionnel du 02 juillet 2008 sur le stress au travail, doublé d’un accord du 26 mars 2010 sur la prévention du harcèlement et des violences au travail, a permis aux partenaires sociaux de prendre en compte la problématique des RPS. Le contenu de ces accords a pris une forme obligatoire par arrêtés d’extension du ministre du travail, qui les rendent applicables dans toutes les entreprises des secteurs d’activités qu’ils recouvrent.

La judiciarisation croissante des rapports sociaux et l’engagement de plus en plus fréquent des responsabilités civiles et pénales en matière de santé au travail devant les tribunaux ont déjà abouti à de nombreuses condamnations de dirigeants d’entreprises et de sociétés en tant que personnes morales.

C’est dire si s’engager dans une démarche de prévention de ces risques s’avère essentiel pour l’Entreprise.

Ce document, sans prétendre à l’exhaustivité, a pour finalité d’informer les directions d’entreprises sur leurs obligations en la matière et à offrir un premier niveau d’accompagnement méthodologique dans leur projet de mise en œuvre effective de la prévention des risques psychosociaux.